MENTIONS LÉGALES​

ÉDITEUR

Le site internet https://www.brume-agri.com/ est la propriété de BRUMSTYL, SARL au capital social de 7 500 euros et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sur Isère, sous le numéro 488 934 894.

TVA intracommunautaire : FR85488934894.
SIRET : 48893489400020.

Et dont le siège social est situé au :

20 Route d’Epinouze
26140 St Rambert d’Albon(France)
Tél. : +33 (0)4 75 23 27 18
Fax. : +33 (0)4 88 04 95 78
Courriel : contact@brumstyl.com

Représentant légal : 

M. Jérôme RECOING

HÉBERGEUR

Le site https://www.brume-agri.com/ est un site hébergé par OVH.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Dont le siège social est établi au :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix(France)
Site web : www.ovh.com
Données personnelles :

Le site peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire du formulaire est toujours signalé.

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MARQUE DEPOSÉE BRUMSTYL

La marque BRUMSTYL a été déposée le 9 octobre 2013 par la SARL BRUMSTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), La marque française « BRUMSTYL » à été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

La marque déposée « BRUMSTYL » à été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038326   (13 4 038 326)